Symo

Fourniture et livraison de produits d'épicerie pour la Cuisine des Saveurs à Nevers



Département(s) de publication : 58
Annonce No 20-126855
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SyMO - Cuisine des Saveurs, ZA du Pré Poitiers, 58000, Nevers, F, Téléphone : (+33) 3 86 71 64 11, Courriel : francois.hauton@ville-nevers.fr, Code NUTS : FRC12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-nevers.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.ternum-bfc.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.ternum-bfc.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.ternum-bfc.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Restauration collective

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison de produits d'épicerie pour la Cuisine des Saveurs à Nevers
Numéro de référence : 20SYM01
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Produits d'épicerie, conserves, sauces et fonds de sauce, liquides et boissons, eau, jus de fruit, cidres, bière, vin de table et de cuisine.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 620 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution : Cuisine des Saveurs, ZA du Pré Poitiers - 58000 Nevers
II.2.4)Description des prestations : Produits d'épicerie, conserves, sauces et fonds de sauce, liquides et boissons, eau, jus de fruit, cidres, bière, vins de table et de cuisine.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 620 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois pour un an à chaque fois, soit jusqu'au 31/12/2024 maximum.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Reconductions possibles pour 2022, 2023 et 2024.Livraisons complémentaires à celles de l'accord-cadre pourront être confiées aux titulaires par application et dans les limites de l'article R.2122-4 du Code de la Commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Produire :Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail ou Lettre de candidature – Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Produire :Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des trois derniers exercices disponibles ou Déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Produire :Dossier de présentation générale du candidatDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières annéesListe des principales références (10 maximum) relatives à la réalisation de prestations de même nature au cours des 3 dernières années, avec pour chacune d’entre elles, le nom de l’acheteur, l’importance des prestations, l’année de leur réalisation, leur montantPrésentation détaillée de la démarche de développement durable engagée par l’entreprise en termes de process, qualité, services, management, etc.Le cas échéant, certificats de qualité fondés sur les normes européennes établis par des organismes indépendants et certifiés par des organismes accrédités, ou certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres, détenus par le candidatLe cas échéant, certificats établis par des organismes indépendants attestant que le candidat se conforme à certains systèmes ou normes de gestion environnementale élaborées par des organismes accrédités, ou certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 2
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23 novembre 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 23 novembre 2020 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
modalites de repartition des bons de commande :Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande publique, la présenteconsultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadremulti-attributaire exécuté au fur et à mesure de l’émission debons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13et R.2162-14 dudit Code, et conclu avec un maximum en valeur :155 000 euros (H.T.) par an.Le nombre minimum et maximum d’attributaires du présent accord-cadre sera de deux, sous réserve d’un nombre suffisant d’offresrecevables.Les bons de commande seront répartis entre les deux attributairesselon le principe suivant : en fonction des produits commandés,le bon de commande sera adressé au titulaire le plus performantéconomiquement (mieux-disant) sur les lignes du BPU. Selon cetterègle, l’attributaire classé au rang 1 recevra 65% du montantmaximum annuel de commandes et l’attributaire classé au rang 2recevra 35% du montant maximum annuel de commandes.remise d'echantillons obligatoire avant la date de remise des offres :Les échantillons demandés figurent en rouge suivis d’un astérisquedans le BPU.Pour ces articles, la fourniture d’échantillons est OBLIGATOIREau plus tard le vendredi 20 novembre 2020 – 12h.Ces échantillons doivent être livrés à la Cuisine des Saveurs,rue du Pré Poitiers – 58000 NEVERS.Cf. Article 5 du règlement de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Aras - B.P. 61616, 21016, Dijon Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : greffe-ta.dijon@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon, DIRECCTE, à l’attention du CCIRA de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle, 69443, Lyon Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 4 26 99 28 33, Courriel : ara.ccira@direccte.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques de la Ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras, 58000, Nevers, F, Téléphone : (+33) 3 86 68 44 87, Courriel : marches.publics@ville-nevers.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 octobre 2020
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